SCIENTIFIC REVIEW OF THE OCEANOGRAPHIC INSTITUTE PAUL RICARD

Mentions legales

CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION

• PRÉAMBULE
Les présentes Conditions Générales s’appliquent à tous les utilisateurs ou visiteurs du site www.marinelife-revue.fr

L’accès de ce site vaut acceptation pure et simple de ces conditions générales.
Si vous les refusez, merci de bien vouloir quitter le site maintenant.

Les présentes conditions générales sont en vigueur à compter de la mise en ligne du site www.marinelife-revue.fr

• MENTIONS LEGALES
Le site Internet www.marinelife-revue.fr est un site édité par :
Institut océanographique Paul Ricard (Ci-après désigné IOPR)
Association à but non lucratif relevant de la loi 1901
Île des Embiez
83140 Six-Fours-les-Plages

Le directeur de la publication est : Madame Patricia RICARD, Présidente de l’IOPR.

Le fournisseur de l’hébergement est :
Jaguar Network France
71 Avenue André Roussin
BP 50067
13321 MARSEILLE Cedex 16

• ACCÈS AU SITE
Le site www.marinelife-revue.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur ou visiteur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.marinelife-revue.fr, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur ou visiteur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.

L’IOPR met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site www.marinelife-revue.fr mais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.

L’IOPR ne peut, en outre, être tenu responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant au contrôle raisonnable, qui empêcherait ou dégraderait l’accès au site www.marinelife-revue.fr.

L’IOPR se réserve la possibilité d’interrompre, de suspendre momentanément ou de modifier sans préavis l’accès à tout ou partie du site www.marinelife-revue.fr, afin d’en assurer la maintenance, ou pour toute autre raison, sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

• PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble des données, textes, informations, images, photographies ou tout autre contenu diffusé sur le site fait l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les internautes ne peuvent utiliser ces éléments qu’à des fins exclusivement privées (cercle familial).

A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie des éléments du site sans l’accord préalable et écrit de l’IOPR est constitutif d’un acte de contrefaçon sanctionné par le code de la propriété intellectuelle.

• LIENS HYPERTEXTES
La mise en place de tous liens hypertextes vers tout ou partie du site www.marinelife-revue.fr est strictement interdite, sauf autorisation préalable et écrite de l’IOPR.

Dans tous les cas, tout lien devra être retiré sur simple demande de l’IOPR.

L’IOPR ne saurait être tenu responsable du contenu, des données, des produits et informations diverses proposés à travers les sites vers lesquels des liens hypertexte sont réalisés. En particulier, l’IOPR se dégage de toute responsabilité relative aux sites dont les données ne seraient pas conformes aux dispositions légales et réglementaires en vigueur.

• LIMITES DE RESPONSABILITE
La responsabilité de l’IOPR ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment en cas de rupture du service, d’intrusion extérieure, de virus téléchargés ou de dommages causés au matériel ou au logiciel qui résulteraient de l’utilisation ou de la visite de ce site.

L’IOPR n’est tenu que d’une simple obligation de moyens concernant les informations qu’il met à disposition des personnes qui accèdent au site www.marinelife-revue.fr. Alors même que nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site Web, l’IOPR ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations. Notamment, l’usage de liens hypertextes peut vous conduire vers d’autres sites Internet sur lesquels l’IOPR n’a aucun contrôle.
L’accès au site www.marinelife-revue.fr pourra être momentanément interrompu pour cause de maintenance, de mises à jour ou d’améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation sans que l’interruption n’ouvre droit à aucune obligation ni indemnisation.

De façon générale, l’IOPR ne peut encourir aucune responsabilité du fait du non respect par les utilisateurs ou visiteurs du site des présentes conditions générales d’utilisation.

• COOKIES
Le serveur Web de l’IOPR collecte automatiquement les informations standard telles que l’adresse IP de l’utilisateur, le type de navigateur, le système d’exploitation, les temps d’accès, etc. Le site www.marinelife-revue.fr, utilise des cookies pour personnaliser le contenu de la page Web. Les cookies sont de petits fichiers électroniques qu’un site Web peut transférer sur le disque dur d’un utilisateur pour identifier l’utilisateur et personnaliser son utilisation de ce site Web. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées par l’IOPR que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour développer la conception et l’agencement du site Web et à d’autres fins administratives et de planification.

• ÉVOLUTION DES PRÉSENTES CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
L’IOPR se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions des présentes conditions générales d’utilisation à tout moment.

Ainsi, nous conseillons vivement aux utilisateurs et aux visiteurs de revenir les parcourir lors de chacune de leurs visites.

• DURÉE
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation ou de la visite du site www.marinelife-revue.fr.

• DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
Les présentes conditions générales d’utilisation sont soumises au droit français et à la compétence des tribunaux de Marseille.

• CRÉDITS PHOTOS
Institut océanographique Paul Ricard

SCIENTIFIC REVIEW OF THE OCEANOGRAPHIC INSTITUTE PAUL RICARD
Site Map | Legal notice | ©Institut océanographique Paul Ricard 2010